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Mise à jour le 19 décembre 2025
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Équipe : Les personnes mandatées pour garantir le fonctionnement, la maintenance et les réponses aux utilisateurs.
Services : Toutes activités de conseil, d’analyse ou d’accompagnement offertes par Amelonivora.
Site : L’ensemble des contenus web du domaine amelonivora.com.
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
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En cas de litige, l’utilisateur s’engage à un règlement à l’amiable avant toute procédure.
Arbitrage
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L’utilisateur accepte les règles de l’arbitrage canadien en vigueur.
Règlement en ligne des litiges
Amelonivora encourage l’utilisation de dispositifs de médiation en ligne pour résoudre les différends.
Accéder à la section contactDivisibilité
Si une clause des présentes est jugée non valide, les autres demeurent en vigueur.
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Droit applicable et juridiction
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Modifications
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Téléphone: +1 (418) 376-3192
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Date d’effet officielle: 19 décembre 2025
Version: 2.0